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Produits

Contrôle des produits nocifs

Les délégués du personnel, les membres du CHSCT et les délégués syndicaux peuvent, afin d'éviter toute altération de la santé des salariés, provoquer l'analyse des produits utilisés au travail pour déceler ceux qui sont nocifs ou dangereux.

Par ailleurs, l'inspecteur du travail peut, après avis du médecin du travail, mettre en demeure le chef d'établissement de faire procéder, par des organismes agréés par le ministère du Travail, à des analyses des produits visés au premier alinéa du présent article, en vue d'en connaître la composition et les effets sur l'organisme humain.

Le médecin du travail

Afin d'éviter toute altération de la santé des salariés du fait

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