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Plomb

Prévention contre les dangers du plomb

Il est interdit d'affecter des femmes qui se sont déclarées enceintes, ou des femmes qui allaitent, à des travaux les exposant au plomb métallique et à ses composés.

L'emploi de la céruse (hydrocarbonate de plomb), du sulfate de plomb et de toute préparation renfermant l'une de ces substances est interdit dans tous les travaux de peinture (art. R. 4412-156 et suivants du Code du travail).

Le décret n° 2003-1254 du 23 décembre 2003 opère une modification importante des dispositions du Code du travail, notamment celles relatives à la prévention du risque chimique (art. R. 4412-1 et suivants du Code du travail).

Prévention collective et individuelle

Les travaux exposant au plomb ou à ses composés doivent se faire en système clos et étanche. En cas d'impossibilité de faire usage de tels systèmes, les emplacements de travail doivent être équipés de moyens efficaces assurant l'évacuation des poussières ou des vapeurs de plomb, de manière que l'exposition collective ou individuelle soit aussi basse que possible.

Formation

L'employeur doit organiser, en liaison avec le CHSCT et avec le médecin du travail, une formation pratique pour les travailleurs susceptibles d'être exposés au plomb. Cette formation doit comporter une information sur les risques liés à cette exposition, notamment sur ceux encourus par l'embryon et le fœtus du fait de l'exposition de la femme enceinte.

Surveillance médicale

Un travailleur ne peut être affecté à des travaux l'exposant au plomb que s'il fait l'objet d'un examen préalable, par le médecin du travail, comprenant un examen clinique et une surveillance biologique, et si la fiche d'aptitude atteste que le salarié ne présente pas de contre-indication. Cette fiche doit être établie tous les six mois après un nouvel examen biologique.

Le médecin du travail doit être informé par l'employeur des absences pour cause de maladies, d'une durée supérieure à deux semaines, des salariés exposés au plomb.