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Médecin

Rôle du médecin du travail

Le rôle du médecin du travail est exclusivement préventif. Il consiste à éviter toute altération de la santé des travailleurs du fait de leur travail, notamment en surveillant leurs conditions d'hygiène au travail, les risques de contagion et leur état de santé (art. L. 4622-3 du Code du travail).

Conseiller du CHSCT

Le médecin du travail est de conseiller des salariés, du comité d’entreprise et du CHSCT en ce qui concerne, notamment :

— l'amélioration des conditions de vie et de travail dans l'entreprise ;
— l'adaptation des postes, des techniques et des rythmes de travail à la physiologie humaine ;

—  la protection des salariés contre l'ensemble des nuisances et, notamment, contre les risques d'accident du travail ou d'utilisation des machines et des produits dangereux ;

—  l'hygiène générale de l'établissement.

Afin d'exercer ces missions, le médecin du travail conduit des actions sur le milieu de travail et procède à des examens médicaux (art. R. 4623-1 du Code du travail). Il assiste de droit, avec voix consultative, aux séances du CHSCT (art. L. 4613-2 du Code du travail). Le médecin du travail peut participer à toute recherche, étude et enquête, en particulier, à caractère épidémiologique.

Action sur le milieu du travail

Le médecin du travail dispose d'un libre accès aux lieux de travail. Il e ectue la visite des entreprises et établissements dont il a la charge soit à son initiative, soit à la demande de l'employeur ou à celle du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail.

Il doit établir chaque année un plan d'activité en milieu de travail, qui porte sur les risques, les postes et les conditions de travail.

Substances ou produits dangereux

Par ailleurs, l'inspecteur du travail peut, après avis du médecin du travail, mettre en demeure le chef d'établissement de faire procéder, par des organismes agréés par le ministère du Travail, à des analyses des produits visés, en vue d'en connaître la composition et les effets sur l'organisme humain.