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Médecin

Avis du médecin du travail

Après une absence, notamment d'au moins 30 jours pour raison de santé, les salariés doivent obligatoirement bénéficier, lors de la reprise du travail, d'une visite médicale par le médecin du travail.

Cette visite a pour but d'apprécier l'aptitude du salarié à reprendre son emploi, ou la nécessité d'une mutation, ou d'une adaptation du poste de travail (art. R. 4624-22 et R. 4624-23 du Code du travail).

Si le poste de travail occupé par le salarié ne convient pas à sa santé, le médecin du travail est habilité à proposer à l'employeur des mesures individuelles, telles que mutation, ou transformation de poste, justifiées par des considérations relatives, notamment, à l'âge, à la résistance physique ou à la santé des travailleurs.

Désaccord entre l'employeur et le médecin du travail

Selon la loi, l'employeur est tenu de prendre en considération les avis qui lui sont présentés par le médecin du travail, notamment en ce qui concerne les mutations de poste et les améliorations des conditions d'hygiène. Si le médecin a constaté que le salarié n'est plus apte à son emploi, mais qu'il conserve une aptitude à d'autres emplois, l'employeur est tenu, en principe, de rechercher un autre poste pour ce salarié.

En cas de désaccord, l'employeur doit faire connaître les motifs qui s'opposent aux propositions faites par le médecin du travail. Ces motifs peuvent être les suivants :
1° contestation de l'inaptitude du salarié ;

2° l'employeur estime que le poste proposé par le médecin n'existe pas dans l'entreprise, ou n'est pas disponible, ou que le salarié n'est pas qualifié pour le tenir ;

3° l'employeur estime que les transformations de postes sont irréalisables ou incompatibles avec les impératifs de la production.
Si l'employeur conteste l'avis du médecin du travail quant à l'inaptitude du salarié dans son emploi, c'est l'inspecteur du travail qui, après avis du médecin inspecteur du travail, prend la décision. Cette décision devrait s'imposer à l'employeur.