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Aération

Aération et substances dangereuses

Les locaux à pollution spécifique sont ceux dans lesquels des sub­stances dangereuses ou gênantes sont émises sous forme de gaz, vapeurs, aérosols solides ou liquides, autres que celles qui sont liées à la seule présence humaine ; les locaux pouvant contenir des sources de micro­-organismes potentiellement pathogènes ; les locaux sanitaires. Ces sub­stances sont captées au fur et à mesure de leur production, au plus près de leur source d'émission et aussi efficacement que possible, notamment en tenant compte de la nature, des caractéristiques et du débit des pol­luants ainsi que des mouvements de l'air. S'il n'est techniquement pas possible de capter à leur source la totalité des polluants, les polluants résiduels sont évacués par la ventilation générale du local.

Locaux avec substances dangereuses

Dans les locaux à pollution spécifique, les concentrations moyennes en poussières totales et alvéolaires de l'atmosphère inhalée par un travailleur, évaluées sur une période de huit heures, ne doivent pas dépasser respective­ment 10 et 5 milligrammes par m3 d'air (art. R. 4222­10 du Code du travail).

Pour chaque local à pollution spécifique, la ventilation doit être réa­lisée et son débit déterminé en fonction de la nature et de la quantité des polluants ainsi que, le cas échéant, de la quantité de chaleur à évacuer, sans que le débit minimal d'air neuf puisse être inférieur aux valeurs fixées.

L'air provenant d'un local à pollution spécifique ne peut être recyclé que s'il est e cacement épuré. Il ne peut être envoyé après recyclage dans d'autres locaux que si la pollution de tous les locaux concernés est de même nature.

Les prescriptions particulières mentionnées à l'article R.4222-­10 du Code du travail interdisent ou limitent, le cas échéant, l'utilisation du recyclage pour certaines catégories de substances ou catégories de locaux.

Les conditions du recyclage sont portées à la connaissance du méde­cin du travail, des membres du CHSCT ou, à défaut, des délégués du personnel. Ces personnes sont, en outre, consultées sur toute nouvelle installation ou toute modification des conditions de recyclage.

L'atmosphère des locaux de travail et de leurs dépendances est tenue constamment à l'abri de toute émanation provenant d'égouts, fosses, puisards, fosses d'aisances ou de toute autre source d'infection.

Dans les établissements qui déversent les eaux résiduaires ou de lavage dans un égout public ou privé, toute communication entre l'égout et l'établissement est équipée d'un intercepteur hydraulique.

Cet intercepteur hydraulique est fréquemment nettoyé, et sa garde d'eau assurée en permanence.